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1. Éditeur du site

Le site https://aiwartandco.fr est édité par :

AIWart&Co
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Exploitant : Élise Jambart – EI
Nom commercial : AIWart&Co
SIREN : 753236918
SIRET : 75323691800029
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE)
Code APE : 32.99Z – Autres activités manufacturières n.c.a.
Adresse professionnelle : 999 Chemin du Mont Eventé 62122 Lapugnoy
Adresse e-mail : contact@aiwartandco.fr
Téléphone : 07.69.36.32.33

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication :

Élise Jambart

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Numéro d’immatriculation : 560279

Shopify International Limited est l’entité Shopify contractante pour les commerçants établis notamment dans l’Espace économique européen.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, photographies, créations originales, graphismes, éléments visuels, logos et contenus présents sur le site et pour lesquels AIWart&Co détient les droits sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits détenus par AIWart&Co.

Les éléments provenant de créateurs, fournisseurs, banques graphiques ou autres tiers restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées notamment pour la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service après-vente et des obligations administratives.

Les informations détaillées concernant la collecte, l’utilisation et les droits des utilisateurs figurent dans la Politique de confidentialité du site.

6. Conditions générales de vente

Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente, à la Politique de retour et de remboursement et à la Politique d’expédition accessibles depuis le site.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige, le consommateur doit préalablement contacter AIWart&Co afin de rechercher une solution amiable.

En l’absence de solution, il pourra recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par AIWart&Co :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

8. TVA

AIWart&Co bénéficie du régime de la franchise en base de TVA et ne facture pas de TVA.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.